STATUTS

STATUTS

ARTICLE  1   Objet:

Il est fondé entre les Adhérents aux présents statuts une Association (pour une durée illimitée), régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :   HORIZON DUNES.

ARTICLE  2   Cette Association a pour but :

La Randonnée en Véhicule Tous Chemins,  la pratique du 4x4, motos, quads et toutes activités s’y rapportant ou s’y rapprochant.
Le  but de  l’Association est de  proposer à ses  Adhérents, des randonnées en France ou à l’étranger, dans le respect d’un règlement. Le règlement est signé par chaque Adhérent.
 

ARTICLE  3  Siège social :  Z.I. des 7 Fonts 5, impasse du Bouras 34300  AGDE.

 Il pourra être transféré dans un autre lieu ou dans une autre localité sur simple décision du Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale en sera informée.

Adresse courrier :  Z.I. des 7 Fonts, 5 impasse du Bouras 34300  AGDE.

ARTICLE  4   L'association se compose de :

1) Membres d'honneur.
2) Membres bienfaiteurs.
3) Membres actifs ou adhérents.

ARTICLE 5   Admission :

Pour faire partie de l'Association, il faut être agrée par le bureau qui statue, sur les demandes d'admissions présentées.

ARTICLE 6    Les membres :

Sont Membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'Association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont Membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation supérieure à celle des Membres actifs ou un droit d'entrée fixé par l’Assemblée Générale chaque année.
Sont Membres les personnes qui versent un droit d'entrée fixé par l'Assemblée Générale chaque année.

 ARTICLE 7 :   Radiation :

La qualité de Membre se perd par:

La démission.
Le décès.
La radiation prononcée par le Conseil d' Administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par  lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8   Les ressources de l’Association sont constituées par:

Le montant des cotisations.
Le montant des droits de participation aux manifestations (randonnées ou évolutions sur terrain privé)  est  fixé par le bureau.
Les  subventions peuvent être:
Communales. Départementales.  Nationales.  Du  Conseil  Général. De l’Etat.   Les Dons en Nature. Etc.

ARTICLE 9   Conseil d'administration :

L’Association  est dirigée par le  bureau élu  lors de l’Assemblée Générale, pour une durée de 5 ans.  Ils sont rééligibles. Le Conseil d’administration a pour objet de mettre en valeur les décisions de l’Assemblée Générale, d’organiser et d’animer la vie de l’Association, dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l’exige, il peut demander au Trésorier de faire le point sur la situation financière de l’Association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au Conseil d’Administration pour autorisation. Le Conseil d’Administration choisit, parmi ses Membres, à bulletin secret, en veillant à l’égal accès des hommes et des femmes, un bureau composé de:
Un (e) Président (e).
Un (e) Trésorier (e).
Un (e) Secrétaire et les adjoints (e)  si besoin est.
Les fonctions de Membres du Conseil d’Administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’Administrateur peuvent être remboursés après fournitures de pièces justificatives. Ces frais seront intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement  au remplacement de ses Membres jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.  Les pouvoirs des Membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des Membres remplacés.

ARTICLE 10    Réunion du bureau :

Le bureau se réunit  aussi souvent que l’intérêt de  l’Association l’exige, sur convocation du Président, ou sur demande du quart de ses Membres. Les décisions sont prises à la  majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.  Les délibérations du bureau sont constatées par des  procès-verbaux établis sur un  registre spécial et signés du Président et du  Secrétaire qui en délivrent,  ensemble ou  séparément, tout  extrait  ou  copie.  Tout  membre  du bureau  qui,  sans excuse n'aura pas assisté à  trois  réunions  successives,  sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure).

ARTICLE 11   L’Assemblée Générale Ordinaire :

L' Assemblée  Générale  Ordinaire  comprend  tous  les  Membres  de  l 'Association ( Membres d’Honneur, Membres Bienfaiteurs, Membres Actifs ou Adhérents). L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année  en début d'année.
Formalités de convocation à l’Assemblée:
Quinze jours avant  la date fixée, les Membres de l'Association sont convoqués par courrier par le  Président. L'ordre du jour de l’Assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir y est joint. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du Membre remplacé lors de l'assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un Membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le Président, assisté des Membres du Conseil d’Administration, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'Assemblée. Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation.

ARTICLE  12   Assemblée Générale Extraordinaire :

Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des Membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11. Les modalités de convocation sont identiques à l’Assemblée Générale Ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des Membres présents.

ARTICLE  13   Affiliation :

L’Association pourra être affiliée au CODEVER et ou à LA FEDERATION FRANCAISE DU 4x4.  
  

ARTICLE 14 :   Règlement intérieur :

Un  règlement  intérieur est établi  par le bureau, il le fait approuver  lors de  l'Assemblée  Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à  l'administration  interne de l'Association.  Il prévoit des règles de  conduite des  Membres et précise les motifs d'exclusion.

ARTICLE 15   Dissolution :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des Membres présents à l'Assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 190

                 Le Président.                                        Le Trésorier.                             La Secrétaire.

                 Serge Gauvin.                                      Henri Maviel                    Danièle Lematte.